Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROJETS EN CAMPAGNE WWW.PROJETSENCAMPAGNE.COM
Conseil Régional du Limousin (collectivité locale)

Numéro de dépôt :
3132101
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
PROJETS EN CAMPAGNE WWW.PROJETSENCAMPAGNE.COM de Conseil Régional du Limousin (collectivité locale

Présentation de la marque PROJETS EN CAMPAGNE WWW.PROJETSENCAMPAGNE.COM

Déposée le 19 novembre 2001 par Conseil Régional du Limousin (collectivité locale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROJETS EN CAMPAGNE WWW.PROJETSENCAMPAGNE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est Conseil Régional du Limousin (collectivité locale), domicilié(e) 27, Boulevard de la Corderie, 87031 Limoges Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil Régional du Limousin - France.

La marque PROJETS EN CAMPAGNE WWW.PROJETSENCAMPAGNE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132101.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJETS EN CAMPAGNE WWW.PROJETSENCAMPAGNE.COM est expirée depuis le 19 novembre 2011.

Conseil Régional du Limousin (collectivité locale a également déposé les autres marques suivantes : LES CREANAUTES INITIATIVE CREATIVE.INNOVATION , FOIRE A L INSTALLATION EN MILIEU RURAL


Conseil Régional du Limousin (collectivité locale) - 27, Boulevard de la Corderie, 87031 Limoges Cedex - France


Conseil Régional du Limousin - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

- Organisation de colloques, conférences et congrès - Produits d'édition à savoir : livres, revues, dépliants affiches. - Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.